Conditions générales d'utilisation

Préliminaire

Les présentes conditions sont valables exclusivement entre la société Zoffoli Mappamondi S.r.l. et toute personne effectuant des achats en ligne sur le site internet www.zoffoli.com, ci-après dénommée ''CLIENT''. Ces conditions peuvent faire l'objet de modifications et la date de leur publication sur le site équivaut à la date d'entrée en vigueur.

Les présentes conditions régissent les achats effectués sur le site www.zoffoli.com, conformément aux dispositions de la Partie III, Titre III, Chapitre I, du Code de la Consommation, Décret législatif n° 206/2005, modifié par le Décret législatif n° 21/2014 et par le Décret législatif 70/2003 en matière de commerce électronique.

1. Données de la société

Les produits achetés sur Zoffoli sont vendus directement par la société Zoffoli Mappamondi S.r.l. régulièrement inscrite au registre des entreprises de Rimini RN 325648, avec numéro de TVA 04103830404. Zoffoli Mappamondi S.r.l. a son siège social Via Ungheria 5, Rimini RN 47921, Italie. Zoffoli Mappamondi S.r.l. est propriétaire du site www.zoffoli.com.

2. Objet du contrat

Avec les présentes conditions générales de vente, Zoffoli vend et le CLIENT achète à distance les biens meubles matériels indiqués et proposés à la vente sur le site www.zoffoli.com. Le contrat est conclu via le réseau internet, par l'accès du CLIENT à l'adresse www.zoffoli.com et la réalisation d'une commande d'achat selon la procédure prévue par le site lui-même. Avant la conclusion du contrat d'achat, le CLIENT prend connaissance des caractéristiques des biens qui sont illustrées dans les fiches produits individuelles au moment du choix par le CLIENT.

3. Acceptation des conditions de vente et termes généraux

Le contrat stipulé entre Zoffoli et le Client doit être considéré comme conclu par l'envoi de la part de Zoffoli d'un e-mail de confirmation de commande au client. L'e-mail contient les données du CLIENT et le numéro de commande, le prix de la marchandise achetée, les frais d'expédition et l'adresse de livraison à laquelle la marchandise sera envoyée. Le CLIENT s'engage à vérifier l'exactitude des données personnelles contenues dans l'e-mail susmentionné et à communiquer rapidement à Zoffoli toute correction/modification à apporter. En effectuant une commande en ligne, par téléphone ou par e-mail, le Client déclare avoir pris connaissance et accepter intégralement les conditions générales de vente et de paiement transcrites ci-dessous. Le Client doit conserver les présentes conditions générales de vente (conformément aux dispositions des articles 50 et suivants du Décret législatif 206/05) en en imprimant une copie ou en l'enregistrant sous format électronique.

4. Procédure d'achat

Le Client peut acheter les produits vendus dans le catalogue électronique présent sur le site www.zoffoli.com, tels que décrits dans les fiches techniques informatives correspondantes ou dans les communications par e-mail, y compris suite à des contacts avec les vendeurs de Zoffoli. La réception de la commande est confirmée par Zoffoli via un e-mail envoyé à l'adresse électronique communiquée par le Client. Ce message de confirmation rapportera toutes les informations concernant la commande.

Une fois la commande reçue du Client, Zoffoli procédera à la vérification du paiement effectué, puis lancera les phases relatives à la production/expédition de la marchandise.

L'éventuel avis de non-acceptation de la commande en raison de l'indisponibilité du produit et/ou de délais de livraison plus longs que ceux indiqués sur la fiche produit, sera communiqué rapidement au client, par téléphone ou par e-mail.

Dans ces cas, le Client pourra, alternativement, changer de produit, attendre la disponibilité dans les nouveaux délais communiqués ou annuler la commande en demandant le remboursement de la somme éventuellement déjà payée. Tout droit du Client à un dédommagement, ainsi que toute responsabilité contractuelle ou extracontractuelle pour des dommages directs ou indirects aux personnes et/ou aux biens, causés par la non-acceptation, même partielle, d'une commande, est exclu.

Toute modification des commandes déjà passées pourra être effectuée par le client dans un délai de 3 jours à compter de la date d'exécution de celle-ci et devra être envoyée par écrit à Zoffoli par e-mail. Toute modification de commande envoyée après ce délai (3 jours) ne pourra être garantie et sera éventuellement autorisée par Zoffoli sur la base de l'état d'avancement de la production.

5. Disponibilité des produits

La disponibilité des produits doit être considérée comme purement indicative, car :

- De nombreux produits, étant de nature totalement artisanale, peuvent nécessiter plus de 60 jours pour la production.

- les produits pourraient être vendus à d'autres CLIENTS avant la confirmation de la commande, en raison de la présence simultanée de plusieurs utilisateurs sur le site,

- une anomalie informatique pourrait se produire, rendant disponible à l'achat un produit qui ne l'est en réalité pas. Même après l'envoi de l'e-mail de confirmation de commande envoyé par Zoffoli, des cas d'indisponibilité partielle ou totale de la marchandise pourraient se présenter.

6. Délais et modalités d'expédition et de livraison

Si le produit est disponible en stock, Zoffoli Srl se réserve un maximum de trois jours ouvrables pour le prélèvement de la marchandise, l'emballage et l'accomplissement des démarches administratives nécessaires.

En cas de paiement par virement bancaire, il convient de prendre en compte 24/48 heures supplémentaires, nécessaires à la banque pour créditer le virement.

Compte tenu de la nature extrêmement artisanale de nos produits, il peut arriver, cependant, que certains produits ne soient pas disponibles en stock pour l'expédition. Dans ce cas, le globe est mis en production dès réception de la commande, et nous prendrons soin de communiquer rapidement au client les délais d'exécution estimés.

Pour certains produits, il peut être nécessaire de prévoir de 60 à 90 jours pour la production. À ces jours, il faut ensuite ajouter le temps mis par le transporteur pour la livraison. Le samedi, le dimanche et les jours fériés ne sont pas pris en compte dans le calcul des jours de livraison.

Les délais de livraison indicatifs sont les suivants :

• Expéditions en Italie : 1-2 jours ouvrables à compter de la confirmation d'expédition.
• Expéditions dans les pays de l'Union européenne : 2-5 jours ouvrables à compter de la confirmation d'expédition.
• Expéditions dans le reste du monde : environ 7 à 20 jours ouvrables à compter de la confirmation d'expédition.

Si le client n'est pas en mesure d'être présent sur le lieu de livraison à l'heure convenue, nous lui demandons de nous contacter à nouveau pour convenir d'une nouvelle date de livraison.

Si la livraison ne peut avoir lieu pour des causes qui ne nous sont pas imputables 30 jours après la date à laquelle la commande est disponible pour la livraison, nous assumerons que le contrat est résolu.

Les frais d'expédition sont à la charge du client et sont calculés en fonction du volume de la marchandise et du lieu de destination de celle-ci. La livraison effectuée par le transporteur est une livraison standard, donc au niveau de la rue ; pour des colis particulièrement lourds ou volumineux, le client doit collaborer avec le transporteur pour le déchargement de la marchandise. Il est possible d'effectuer une livraison à l'étage après communication au service client. Ce service peut entraîner des frais supplémentaires. Aucune responsabilité ne peut être imputée à Zoffoli en raison de retards de livraison imputables au transporteur chargé de la livraison. Les produits sont emballés avec des matériaux résistants et adaptés pour assurer une protection optimale pendant le transport, également en fonction du choix du type de transporteur à utiliser.

7. Modalités de paiement et prix

PRIX AFFICHÉS Tous les prix affichés et indiqués sur le site internet sont exprimés en euros et constituent une offre au public conformément à l'art. 1336 du code civil. Les prix proposés s'entendent TVA incluse. Les prix peuvent subir des variations à tout moment. Les changements ne concernent pas les commandes pour lesquelles une confirmation de commande a déjà été envoyée. FACTURATION Zoffoli S.r.l. émettra pour chaque commande un bon de livraison, qui pourra être utilisé comme document attestant de la validité de la garantie. Sur demande spécifique du Client lors de la commande, il est possible d'émettre une facture qui remplacera dans ce cas le bon de livraison normal. PAIEMENT

Nous acceptons les paiements suivants :

1. par les principales cartes de crédit
2. American Express
3. Diners
4. Réseau Mastercard
5. Réseau Visa
6. PayPal
7. Virement bancaire libellé à
   INTESA SAN PAOLO SpA
   Viale della Libertà, 11
   47039 Savignano sul Rubicone (FC)
   IBAN : IT98 J030 6968 0531 0000 0001 813
   SWIFT/BIC : BCITITMM
8. Amazon Pay
9. Paiement en plusieurs fois avec Soisy. Voici le lien vers les conditions :

8. Droits de rétractation

Conformément à l'art. du DÉCRET LÉGISLATIF N° 21 DU 21/02/2014, si le client est un consommateur (c'est-à-dire une personne physique qui achète la marchandise à des fins non liées à son activité professionnelle, ou n'effectue pas l'achat en indiquant dans le formulaire de commande une référence de numéro de TVA), il a le droit de se rétracter du contrat d'achat pour quelque motif que ce soit, sans avoir à fournir d'explications et sans aucune pénalité, sauf dans les cas indiqués dans les paragraphes suivants.

Pour exercer ce droit, le client devra envoyer une communication en ce sens, dans un délai de quatorze (14) jours ouvrables à compter de la date de réception de la marchandise. Cette communication devra être envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception, adressée à : Zoffoli Mappamondi S.r.l., Via Santo Marino, 250 47824 Poggio Berni (RN) Italie, ou par télégramme ou fax envoyés également dans le délai susmentionné de 14 jours et suivis d'une confirmation par lettre recommandée avec accusé de réception, envoyée IMPÉRATIVEMENT dans les 48 heures suivantes.

Une fois la communication de rétractation reçue, le Service Client communiquera rapidement au client les instructions sur les modalités de retour, en attribuant un code RMA unique pour le retour de la marchandise, qui devra parvenir à Zoffoli Mappamondi S.r.l. dans les 14 jours suivant la date d'envoi de la communication relative à la rétractation. La marchandise devra être restituée intacte, complète avec toutes ses parties et dans les emballages originaux (sachets et boîtes), conservée et éventuellement utilisée selon la diligence normale, sans traces d'usure ou de saleté, dans le respect des conditions des points suivants.

Le consommateur est responsable uniquement de la diminution de valeur de la marchandise résultant d'une manipulation autre que celle nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des biens eux-mêmes (art. 57 du Décret législatif 206/2005).

Le droit de rétractation est toutefois soumis aux conditions suivantes :

• le droit s'applique au produit acheté dans son intégralité ; il n'est pas possible d'exercer la rétractation uniquement sur une partie du produit acheté (ex. : accessoires, logiciels fournis, etc.) ;
• le bien acheté devra être intact et restitué dans l'emballage d'origine, complet dans toutes ses parties (y compris l'emballage et toute documentation et dotation accessoire : manuels, câbles, etc.) ;
• conformément à la loi (art. 57 du Décret législatif 206/2005), les frais d'expédition relatifs au retour du bien sont à la charge du client, sauf exception dans le cas où le vendeur a accepté de les prendre en charge directement ou n'a pas informé le consommateur que ce coût était à sa charge ; les frais de livraison au client et tous autres frais accessoires mis en évidence au moment de la passation de la commande ne seront en outre pas remboursés ;
• l'expédition, jusqu'à l'attestation de réception dans notre entrepôt, est sous la responsabilité complète du client ;
• conformément à la loi, le consommateur est responsable uniquement de la diminution de valeur de la marchandise résultant d'une manipulation autre que celle nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des biens eux-mêmes ;
• en cas de dommage causé au bien pendant le transport, le client sera informé de l'incident (dans les 5 jours ouvrables suivant la réception du bien dans nos entrepôts), afin de lui permettre de déposer rapidement plainte contre le transporteur de son choix et d'obtenir le remboursement de la valeur du bien (s'il est assuré) ; dans cette éventualité, le produit sera mis à disposition du client pour sa restitution, annulant simultanément la demande de rétractation ;
• Zoffoli Mappamondi S.r.l. ne répond en aucune manière des dommages ou du vol/perte de biens restitués avec des expéditions non assurées ;
• à son arrivée dans l'entrepôt, le produit sera examiné pour évaluer d'éventuels dommages ou altérations non dérivés du transport. Si l'emballage et/ou l'emballage original sont abîmés, Zoffoli Mappamondi S.r.l. déduira du remboursement dû un pourcentage, ne dépassant pas 10 % de celui-ci, en guise de contribution aux frais de remise en état.

Sous réserve d'éventuels frais de remise en état pour des dommages constatés sur l'emballage original, Zoffoli Mappamondi S.r.l. remboursera au client le montant total déjà payé, dans les 14 jours suivant le retour de la marchandise, par procédure d'annulation du montant débité sur la Carte de Crédit ou par Virement Bancaire. Dans ce dernier cas, il appartiendra au client de fournir rapidement les coordonnées bancaires sur lesquelles obtenir le remboursement (Code ABI - CAB - Compte Courant du titulaire de la facture).

Le droit de rétractation déchoit totalement, faute de la condition essentielle d'intégrité du bien (emballage et/ou son contenu), dans les cas où Zoffoli Mappamondi S.r.l. constaterait :

• l'utilisation non diligente du bien qui en aurait compromis l'intégrité, ou l'utilisation d'éventuels consommables ;
• l'absence de l'emballage extérieur et/ou de l'emballage intérieur original ;
• l'absence d'éléments faisant partie intégrante du produit (accessoires, câbles, manuels, pièces, ...) ;
• le dommage du produit pour des causes autres que son transport.

En cas de déchéance du droit de rétractation, la marchandise restera au siège de Zoffoli Mappamondi S.r.l., à disposition du Client pour le retrait à sa charge.

9. Garanties

Les produits vendus par Zoffoli sont couverts par une garantie conformément au Décret législatif 206/05. En cas d'achat effectué par un sujet définissable comme « consommateur final », la garantie a une validité de 24 mois et couvre les défauts de conformité du produit. Dans tous les autres cas, la garantie conventionnelle est de 12 mois. En cas de réception de produits défectueux ou non conformes aux commandes effectuées, le CLIENT a le droit au rétablissement sans frais de la conformité du produit par la réparation ou le remplacement du produit.

Le CLIENT peut exercer ce droit si le défaut se manifeste dans un délai de deux ans à compter de la livraison du bien et dénonce le défaut à Zoffoli dans les deux mois suivant sa découverte.

Zoffoli, en cas de produit défectueux ou non conforme, organisera à ses frais l'enlèvement du produit, en fonction de la disponibilité du CLIENT.

10. Accès au site

Le CLIENT a le droit d'accéder au site pour la consultation et la réalisation d'achats. Aucune autre utilisation, notamment commerciale, du site ou de son contenu n'est autorisée. L'intégrité des éléments de ce site, qu'ils soient sonores ou visuels, et la technologie relative utilisée restent la propriété de Zoffoli.

11. Cookies

Le site web www.zoffoli.com utilise des ''cookies''. Les cookies sont des fichiers électroniques qui enregistrent des informations relatives à la navigation du CLIENT sur le site (pages consultées, date et heure de la consultation, etc.) et qui permettent à Zoffoli d'offrir un service personnalisé à ses clients.

Zoffoli informe le Client de la possibilité de désactiver la création de ces fichiers en accédant à son menu de configuration Internet. Il est entendu que cela empêchera le Client de procéder à l'achat en ligne.

10. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi italienne.

Tout litige ne trouvant pas de solution amiable sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal du lieu de résidence ou de domicile du CLIENT, s'ils sont situés sur le territoire de l'État. Dans tous les cas, il est possible de recourir facultativement aux procédures de médiation visées par le Décret législatif 28/2010, pour la résolution de tout litige né de l'interprétation et de l'exécution des présentes conditions de vente en accédant au site suivant : Règlement en ligne des litiges Conditions générales de vente mises à jour le 13 avril 2019